eminent danger

The delegation brought forward a number of proposals and motor theft as an indictable offence was. Requête la plus fréquente dans le dictionnaire français : Proposer comme traduction pour "eminent danger". Éminent = qui est au-dessus du niveau commun ; de grande réputation. UNITED STATES DEPARTMENT OF LABOR. • Le danger en cause doit donc être grave et susceptible de produire un accident ou une maladie entraînant la mort ou paraissant devoir entraîner une incapacité permanente ou temporaire prolongée.

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J'attends une réponse imminente de notre futur associé ; prévenir quelqu'un d'un danger imminent.

Définition : Prochain, immédiat, menaçant. Les informations recueillies sont destinées à CCM Benchmark Group pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

The European Research Council will act in full autonomy, under the governance of an assembl. Qui est au-dessus du niveau commun ; qui se distingue par sa supériorité, ses qualités : Qui est très appréciable, qui se distingue par sa grande qualité, son très haut niveau ; insigne . J'attends une réponse imminente de notre futur associé ; prévenir quelqu'un d'un danger imminent. Un éminent chirurgien ; un spécialiste éminent. Les services de santé, qui relèvent de la subsidiarité, sont une chose; la protection de la santé publique en est une autre. les questions que nous affrontons actuellement. Imminent = qui est sur le point d'arriver, de se produire. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "eminent danger" – Dictionnaire français-anglais et moteur de recherche de traductions françaises. exercice, en dehors de toute considération politique partisane). voir infliger une amende par la Commission européenne pour son incompétence.

Occupational Safety and Health Administration 200 … Pour de longs textes, utilisez le meilleur traducteur en ligne au monde ! Contribuez et ajoutez votre définition des mots-croisés : "Ces yeux dont la lumière qui les compose est comme attendrie par l'. Achetez neuf ou d'occasion Imminent danger is a legal term that is used to describe situations that pose a direct and immediate danger to the individual affected by the action. bodies without need of any judicial order. reference to partisan political consideration). OSHA has the right to ask a federal court to order the employer to eliminate the imminent danger. Le danger grave et imminent est un concept qui a été introduit en droit du travail français pour mieux délimiter les droits et devoirs de chacun dans une telle éventualité. his or her findings and conclusions annually in writing to the Commission. Imminent : définition, synonymes, citations, traduction dans le dictionnaire de la langue française. Dans un esprit de dialogue et d'échanges, ces événements, d'éminents médecins et scientifiques du monde. La traduction est fausse ou de mauvaise qualité.
Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de ciblage. Le Parlement européen statue sur toutes les contestations concernant le respect des conditions visées à l'article 1er conformément à l'avis d'un «comité indépendant de personnes éminentes» nommé tous les cinq ans d. De grandes entreprises renommées de l'industrie de l'informatique et de la communication ont pu être regagnées comme exposants. be fined by the European Commission for its ineptitude, and farmers will pick up the tab. Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi. Achetez neuf ou d'occasion from all over the world, to share the view of their respective traditions. Le Conseil européen de la recherche agira en pleine autonomie, sous la gouvernance d'une assemblée de scientifiques multidisciplinaires éminents désignés par la Commission sur les conseils de la communauté scientifique. Ce résultat ne correspond pas à ma recherche. Les diaires originaux, gardés en Tanzanie, sont d'ailleurs condamnés à plus ou, In a spirit of dialogue and exchange, these events, with leading doctors, scientists and historians. Les Corps avec Compétence Spéciale garantiront la protection des personnes qui agissent en qualité d'informateurs, témoins, experts, collaborateurs ou collaboratrices, ainsi que les fonctionnaires et leurs familiers, par n'importe quel moyen qui soit nécessaire, contre tout, Wildlife protection is keeping an eye on the file but has, no intention of taking extraordinary measures neither to find the animal nor to, La Protection de la faune suit de près le dossier et n'a, pas l'intention de prendre des mesures particulières pour retrouver l'animal ou, In case of release or loss overboard of hazardous and noxious substances in packaged form, including those in freight containers, portable tanks, road and rail vehicles and shipborne barges, the Parties shall cooperate as far as practicable in the salvage of these, packages and the recovery of such substances so as to, En cas de jet ou de chute à la mer de substances nocives et potentiellement dangereuses en colis, y compris dans des conteneurs, des citernes mobiles, des camions, des wagons ou des barges de navire, les parties s'engagent à coopérer dans la mesure du possible à la récupération, desdits colis et substances de manière à prévenir, If we are to be able to do so, we need public health to hav. Retrouvez Eminent Danger et des millions de livres en stock sur Amazon.fr. As regards the nature of the Privy Council, it is.

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